Registres de délibérations

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Source essentielle pour appréhender l’histoire communale, les registres des délibérations sont tenus en un exemplaire. On y découvre les faits marquants de l’histoire de chaque commune.

Sont accessibles :

  • les registres de délibérations de La Roche-sur-Yon de 1808 à 1964 (34 registres),
  • les registres de délibérations de Saint-André-d’Ornay de 1827 à 1964 (16 registres),
  • les registres de délibérations du Bourg-sous-La-Roche de 1838 à 1957 (16 registres).

Sont consultables, en plus de l’original des délibérations, le répertoire chronologique ou la table alphabétique des questions à l’ordre du jour de chaque registre.

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